L'appaltatore garantisce, ai senzi

L'appaltatore garantisce, ai senzi e nel rispetto dei termini di legge, che ciascun manufatto,alienato in esecuzione del presente contratto, e' idoneo all'uso a cui è destinato,esente da difetti di costruzione e/o funzionamento,nonchè fornito degli idonei marchi di conformità secondo la necessità del caso e la tipologia del singolo bene.

Risultati (Francese) 1:

L'entrepreneur garantit à l'oblique et sous réserve des dispositions de la Loi, que chaque artefact, aliéné dans l'exécution du présent contrat, il est adapté pour l'usage prévu, exempt de tout défaut de construction ou de fonctionnement et équipée avec des marques de conformité selon les nécessités de l'affaire et le type de chaque puits.

Risultati (Francese) 2:

L'entrepreneur garantit mesure au sens et sous réserve des termes de la loi, que chaque artefact, aliéné en vertu du présent contrat, et «adapté à l'usage auquel il est destiné, exempts de défauts de construction et / ou de fonctionnement, et à condition que le marquages ​​appropriés selon les besoins de la cause et le type de l'unique bien.

Risultati (Francese) 3:

L'entrepreneur doit s'assurer, au métro centre et en conformité avec les termes de la loi, à ce que chaque produit fabriqué,aliénés dans le cadre de l'exécution du contrat, il est adapté à l'utilisation à laquelle il est destiné, exempt de vices de construction et/ou de l'exploitation, ainsi que de leur fournir les marques de conformité en fonction des besoins de l'espèce et le type de bien.